La Contrefaçon et Imitation Frauduleuse E-Book

Chantal Eckert

• Herausgeber: GRIN Verlag
• Sprache: Französisch

Veröffentlichungsjahr: 2008

Beschreibung

Essai de l’année 2004 dans le domaine Droit - Autres systèmes juridiques, Comparaison de droits, note: 13,0, Université Lumière Lyon II, cours: Propriété Industrielle, langue: français, résumé: La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondiali-sation des échanges et qui n’épargne aucun secteur de l’activité économique. Si jusqu’à la fin des années 80, la contrefaçon affectait essentiellement les industries du luxe. Depuis cette pé-riode la gamme des produits contrefaits ne cesse de se diversifier. Le secteur alimentaire, les jouets, les cosmétiques, les pièces détachées de véhicules automobiles, les appareils portatifs de téléphonie et même les médicaments ou le matériel médical sont désormais concernés, me-naçant directement la sécurité et la santé des consommateurs. Mon « mini-dossier » a plusieurs objectifs. D’une part il constitue un apport à la doctrine juridique, ce qui signifie que je voulais me permettre de faire le point des connaissances dans le domaine à traité mais aussi d’y ajouter le résultat de mes propres réflexions et analyses. D’autre part, je voulais me permettre d’exposer un point de vue sur le sujet choisi, ce qui si-gnifie que j’ai fait une démonstration rigoureusement menée. J’ai essayé d’introduire des critères personnels. L’intérêt personnel pour le sujet. J’ai essayé de choisir des thèmes que j’aime mais aussi qui sont réalisables. Mon but était de profiter de mes propres capacités. Ma propre capacité c’est la connaissance de langues étrangères. Cette connaissance est indis-pensable pour le sujet de droit comparé. C’était alors une option, d’orienter le dossier vers une comparaison de droit. Mais finalement mon ouvrage n’est presque pas du tout basé sur le droit comparé. J’ai trouvé d’autre branches, plus intéressantes.

Leseprobe

Table des matières

Chapitre I : La réglementation communautaire

Chapitre II : La législation nationale

Chapitre III : Les modalités d'intervention de la douane

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Objectifs

Mon « mini-dossier » a plusieurs objectifs.

D’une part il constitue un apport à la doctrine juridique, ce qui signifie que je voulais me permettre de faire le point des connaissances dans le domaine à traité mais aussi d’y ajouter le résultat de mes propres réflexions et analyses.

D’autre part, je voulais me permettre d’exposer un point de vue sur le sujet choisi, ce qui signifie que j’ai fait une démonstration rigoureusement menée.

J’ai essayé d’introduire des critères personnels. L’intérêt personnel pour le sujet. J’ai essayé de choisir des thèmes que j’aime mais aussi qui sont réalisables. Mon but était de profiter de mes propres capacités.

Ma propre capacité c’est la connaissance de langues étrangères. Cette connaissance est indispensable pour le sujet de droit comparé. C’était alors une option, d’orienter le dossier vers une comparaison de droit.

Mais finalement mon ouvrage n’est presque pas du tout basé sur le droit comparé. J’ai trouvé d’autre branches, plus intéressantes.Premières réflexions

Méthodologie et propres impressions pendant la préparation du mini-dossier.J’ai tiré le sujet suivant au sort « La contrefaçon et imitation frauduleuse ». Je n’étais pas vraiment sûre, si j’avais tiré le gros lot avec se sujet, comme c’était au début du cours. Logiquement je n’avais donc pas trop l’idée, de ce qu’implique se titre de mon futur « minidossier ».

Avant la recherche documentaire, j’ai du défricher le terrain. J’ai commencé à approfondir et développer les quelques idées directrices déjà dégagées. Le point de départ c’était la bibliographie qu’il fallait développer et exploiter par un choix de thèmes et de sources. Les premières recherches bibliographiques étaient concentrées autour des idées générales. Au début du semestre, je n’avais pas encore assez amélioré mon français, pour pouvoir lire un texte en français, sans avoir des difficultés à le comprendre. J’ai donc traduit ce titre mot par mot, en allemand. Surtout lorsqu’il s’agissait d’un texte juridique. Alors j’ai commencé à faire des recherches sur des sites web allemands, qui traités le droit des marques et des brevets. J’ai trouvé les sites web suivants :

http://www.dpma.de/index.htm(Deutsches Patent- und Markenamt (DPMA) (C’est l’äquivalent de l’INPI en France.).http://www.juralotse.de(C’est un forum du droit allemand).