Le Concordat, sa négociation, ses dix-sept articles, son histoire de 1801 à 1903 - Auguste Body - E-Book

Le Concordat, sa négociation, ses dix-sept articles, son histoire de 1801 à 1903 E-Book

Auguste Body

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"Le Concordat, sa négociation, ses dix-sept articles, son histoire de 1801 à 1903", de Auguste Body. Publié par Good Press. Good Press publie un large éventail d'ouvrages, où sont inclus tous les genres littéraires. Les choix éditoriaux des éditions Good Press ne se limitent pas aux grands classiques, à la fiction et à la non-fiction littéraire. Ils englobent également les trésors, oubliés ou à découvrir, de la littérature mondiale. Nous publions les livres qu'il faut avoir lu. Chaque ouvrage publié par Good Press a été édité et mis en forme avec soin, afin d'optimiser le confort de lecture, sur liseuse ou tablette. Notre mission est d'élaborer des e-books faciles à utiliser, accessibles au plus grand nombre, dans un format numérique de qualité supérieure.

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Auguste Body

Le Concordat, sa négociation, ses dix-sept articles, son histoire de 1801 à 1903

Publié par Good Press, 2022
EAN 4064066304621

Table des matières

PRÉFACE
AVANT-PROPOS
PREMIÈRE PARTIE
I. — Préliminaires.
II. — Arrivée de M gr Spina à Paris.
III. — Conférences entre M gr Spina et l’abbé Bernier.
III. — Premier ultimatum, de Bonaparte à M gr Spina.
IV. — Le Projet de Concordat à Rome.
V. — Deuxième ultimatum, de Bonaparte à Pie VII.
VI. — Nouvel ultimatum, de Bonaparte à Consalvi; Entrevues entre Consalvi et Bernier.
VII. — Dernier guet-apens. Signature du Concordat.
DEUXIÈME PARTIE
TROISIÈME PARTIE
I. — Promulgation du Concordat.
II. — Articles organiques.
III. — Démêlés avec Napoléon I er (1808-1814)
IV. — La Restauration.
V. — Le Concordat et Napoléon III.
VI. — Le Concordat et le régime actuel.
CONCLUSION

PRÉFACE

Table des matières

Depuis un siècle, le Concordat règle les rapports de l’Eglise et de l’Etat en France. La nomination des évêques et des curés inamovibles, la délimitation des diocèses et des paroisses, le traitement des ecclésiastiques, la restitution des églises pour le service du culte, etc., sont autant de questions fort graves qu’il a résolues en 1801; et, après avoir, au sortir de la grande Révolution, présidé au rétablissement de la Religion catholique en notre pays, il n’a cessé, depuis cette époque, de déterminer les conditions de sa vie publique parmi nous.

Or, ce pacte solennel, signé par Pie VII et Bonaparte, est très menacé en ce moment; il peut être déchiré, dénoncé à brève échéance.

Le 7 mars 1882, une première proposition de loi, visant sa suppression, fut discutée à la Chambre des députés, sans toutefois obtenir la majorité des voix. En voici le texte aussi clair que laconique:

«ARTICLE PREMIER. — Le Concordat du 23 fructidor an IX (10 septembre 1801) est abrogé.

«ART. 2. — Cette abrogation produira tous ses effets à partir du 1er janvier 1883.»

Dans sa séance du 8 décembre 1884, la Chambre revint sur ce sujet périlleux, et une nouvelle proposition de loi fut encore faite dans le même sens, le 1er juin 1886, mais sans plus de succès.

Cette question, grosse de conséquences, fut donc résolue favorablement sous les législatures précédentes; aucun ministre n’a consenti jusqu’ici à prendre la responsabilité de désorganiser l’Eglise catholique en notre pays.

Aujourd’hui, il n’en est plus de même. M. Combes, le président du Conseil des ministres, disait textuellement à la tribune, le 21 mars 1903:

«Les rapports de l’Eglise et de l’Etat sont réglés par le Concordat. Tant que cela ne sera pas abrogé, le ministère est lié. On ne peut dénoncer maintenant la convention; ce serait une mauvaise politique, parce que le pays n’est pas préparé à cet événement.

«La rupture, si produira un jour que je crois prochain.

«Ceux de mes amis qui veulent la séparation de l’Etat d’avec l’Eglise n’attendront pas longtemps.»

Cette rupture, M. Combes la prépare de sang-froid et la rendra inévitable s’il se maintient longtemps encore au pouvoir. Le droit qu’il s’arroge de nommer seul les évêques sans entente préalable avec Rome, la dissolution brutale des congrégations religieuses, sa prétention exorbitante d’empêcher les évêques de choisir à leur gré les prédicateurs, la suppression de l’enseignement chrétien pour l’enfance et la jeunesse, la protection à peine déguisée qu il accorde aux perturbateurs des cérémonies religieuses, la défense d’annoncer la parole de DIEU et de faire le catéchisme dans les idiomes breton et basque, au milieu de populations dont une grande partie ne comprend pas le français, la suppression injustifiable et quotidienne de traitements ecclésiastiques..., tout cet ensemble, voulu, de mesures aussi arbitraires que tyranniques, aussi injustes que vexatoires, ne peut qu’amener, avant peu de temps, la séparation de l’Eglise et de l’Etat.

Une commission nommée à cette fin, le 11 juin dernier, compte dix-sept membres favorables à cette séparation et seize hostiles.

Ces symptômes sont alarmants. «L’Eglise de France est en péril, disait récemment Mgr Lecot, archevêque de Bordeaux. Elle est menacée, non seulement dans ses congrégations, mais dans son clergé séculier. On croyait que les ennemis de l’Eglise n’en viendraient pas aux violences où ils sont arrivés! Mais nous reverrons probablement les angoisses de la grande Révolution. Il faut espérer qu’alors, il y aura en France des Français et des chrétiens dignes de ce double nom.»

Après la dispersion des religieux, la première étape dans cette voie de lutte à outrance contre JÉSUS-CHRIST et son Eglise sera, vraisemblablement, la dénonciation du Concordat.

Qu’est-ce que le Concordat? Quelle est son origine, sa nature, son histoire? Quel lien établit-il entre le Saint-Siège et l’Etat français? Quelles obligations réciproques crée-t-il entre les deux parties contractantes? Autant de questions aussi intéressantes que graves, et que nous voudrions résoudre d’une manière à la fois claire et complète. Sans cesse, le mot de Concordat revient dans les conversations, et combien en ont une notion précise? En présence des éventualités menaçantes et prochaines dont il vient d’être parlé, à la veille des modifications profondes que la séparation de l’Eglise et de l’Etat peut amener dans la situation du christianisme en France, il n’est pas un catholique qui puisse se désintéresser d’un tel sujet.

Tous les cœurs chrétiens sont anxieux à la vue des sectes antichrétiennes qui veulent monter à l’assaut de l’Eglise et détruire la foi; tous souffrent cruellement à la vue des ruines amoncelées déjà autour de la citadelle. Quel est notre premier devoir? N’est-ce pas de connaître exactement les questions qui s’agitent, d’en avoir une idée nette, et de savoir où l’ennemi veut porter ses coups, afin de les repousser? A cet égard, les catholiques sont-ils assez en éveil? Nous ne le croyons pas.

Puisse l’étude que nous livrons au public combler cette lacune, en ce qui concerne le Concordat!

AVANT-PROPOS

Table des matières

Avant d’entrer dans le vif de notre sujet, il est nécessaire d’établir, en peu de mots sans doute, mais d’une manière irréfutable, le droit de l’Eglise catholique à la liberté.

Pendant les jours qui précédèrent son Ascension, JÉSUS-CHRIST ressuscité se montra en Galilée, sur le Thabor, à plus de cinq cents de ses disciples; il leur parla de sa puissance souveraine, universelle, et leur dit en terminant: «Toute puissance m’a été donnée au ciel et sur la terre. Allez et enseignez toutes les nations. Baptisez-les au nom du Père et du Fils et du Saint-Esprit. Enseignez leur à garder tout ce qui vous a été ordonné ; et voilà que je suis avec vous jusqu’à la consommation des siècles.» Par ces mots, le DIEU fait homme créait, ou du moins annonçait, la grande société religieuse, l’Eglise catholique, qui serait chargée de continuer son œuvre de rédemption sur la terre, après son départ.

Or, non seulement le DIEU fait homme a fondé l’Eglise, mais il lui a donné encore sa Constitution. Et ce n’est pas à Tibère, qui régnait alors sur tout l’univers civilisé, ni à Ponce-Pilate, son procurateur en Judée, qu’il en confia le gouvernement, mais à Pierre, témoin cette parole, véritable promesse de la primauté future: «Tu es Pierre, et sur cette pierre je bâtirai mon Eglise. Tout ce que tu lieras sur terre sera lié au ciel, et tout ce que tu délieras sur terre sera délié au ciel.»

Et dans une apparition en Galilée, quelques semaines après le reniement du jeudi saint, il lui confirma cette puissance suprême dans une circonstance particulièrement frappante, devant les Douze. Après la pêche miraculeuse et le repas qui suivit, JÉSUS demanda trois fois à Pierre s’il l’aimait.

Et sur sa triple réponse affirmative: «Pais mes agneaux, lui dit-il, et mes brebis.

Par les agneaux étaient indiqués les fidèles, et par les brebis, les pasteurs, de sorte que l’Eglise universelle est sous la garde et le gouvernement de Pierre et de ses successeurs légitimes jusqu’à la fin des âges. Telle est la doctrine catholique, immuable, fondée sur les paroles mêmes de DIEU, et il n’est permis à personne, pas même au Pape, de changer cette divine Constitution.

Sous le Pape sont les évêques, sous les évêques, les prêtres, et autour des prêtres, les fidèles: vaste société dont les membres sont fortement unis par une même foi, une même espérance et la participation aux mêmes sacrements, sous la direction d’un même chef, le Vicaire du Christ.

Par l’établissement ici-bas de cette société religieuse, Notre-Seigneur n’a cependant voulu porter aucune atteinte aux droits du pouvoir civil. Chaque Etat garde ses attributions, défend ses frontières, lève ses armées, encaisse ses impôts, étend son commerce, bâtit des forts, organise ses postes, conclut ses traités de commerce et de paix... Tout ce qui vise le bien-être terrestre, l’Etat en reste chargé ; mais ce qui concerne le bonheur futur et les moyens pour y atteindre, est concédé à l’Eglise, et l’Etat ne peut y mettre la main sans violer la volonté divine et empiéter sur un terrain qui n’est pas le sien. Entre DIEU et les âmes, c’est l’Eglise Seule que JÉSUS-CHRIST a placée.

Toute cette doctrine est fondée sur diverses paroles qu’il a prononcées, et spécialement sur celles-ci: «Rendez à César ce qui est à César et à DIEU ce qui est à DIEU.... Mon royaume n’est pas de ce monde.»

Tel a toujours été l’enseignement de l’Eglise, tel l’enseignement du grand pape Léon XIII dans son Encyclique Immortale Dei, de 1885: «DIEU, dit-il, a divisé le gouvernement du genre humain entre deux puissances: la puissance ecclésiastique et la puissance civile, celle-là préposée aux choses divines, celle-ci, aux choses humaines. Chacune d’elles, en son genre, est souveraine; chacune est renfermée dans des limites parfaitement déterminées et tracées en conformité de sa nature et de son but spécial. Il y a donc comme une sphère circonscrite dans laquelle chacune exerce son action de plein droit. Ainsi, tout ce qui, dans les choses humaines, est sacré à un titre quelconque, tout ce qui touche au salut des âmes et au culte de DIEU, soit par sa nature, soit par rapport à son but, tout cela est du ressort de l’autorité de l’Eglise. Quant aux autres choses qu’embrasse l’ordre civil et politique, il est juste qu’elles soient soumises à l’autorité civile, puisque JÉSUS-CHRIST a commandé de rendre à César ce qui est à César, et à DIEU ce qui est à DIEU.»

Ces principes devaient être rappelés au début de ce travail, parce que, seuls, ils permettent de saisir, sous leur vrai jour, les négociations relatives au Concordat et les démêlés qui s’élevèrent ensuite à diverses époques entre les deux pouvoirs ecclésiastique et civil.

PREMIÈRE PARTIE

Table des matières

NÉGOCIATIONS ET SIGNATURE DU CONCORDAT

I. — Préliminaires.

Table des matières

L’Eglise, fondée par Jésus-Christ comme une société parfaite, a droit, de la part des puissances temporelles, non seulement à la liberté, mais encore à une protection sérieuse et efficace, qui lui permette de mieux remplir ici-bas son ministère de salut.

Tant que les peuples furent animés par l’esprit chrétien et que la foi fut l’inspiratrice des gouvernements, des lois et des institutions sociales, l’entente fut facile entre les deux pouvoirs. L’Eglise, amie de la société civile, était honorée par elle, secondée dans ses desseins, protégée contre ses ennemis; tout au moins, sa pleine liberté pour le salut des âmes était assurée. Ce régime, le meilleur de tous, celui de la bonne harmonie entre le trône et l’autel, sans confusion pourtant des pouvoirs, prévalut assez généralement depuis Constantin et la fin des grandes persécutions jusqu’à la Révolution française.

Mais alors, subitement, à la paix succéda la guerre. De protecteur envers l’Eglise, l’Etat se fit persécuteur. Faut-il rappeler ici brièvement les violences inouïes commises contre le catholicisme de1790 à 1800? On ne peut imaginer plus triste spectacle. Les églises, ravies au culte, sont fermées ou profanées par des cérémonies grotesques et souvent immorales; les chapelles sont converties en granges ou magasins publics; les couvents sont vendus à vil prix, démolis ou affectés à des services matériels. Le clergé catholique, traqué par toutes les forces de la police, est presque anéanti par l’échafaud, la prison ou la déportation; ses membres restants, dispersés et déguisés, doivent remplir clandestinement leur ministère, exposés à chaque instant à une dénonciation qui est un arrêt de mort. Un clergé rival et schismatique est établi par l’Etat sur toute la surface du territoire. Les évêques légitimes ont dû franchir les frontières et ne peuvent plus gouverner leurs diocèses. Les fidèles sont dans l’impossibilité d’accomplir leurs devoirs religieux; que dis je? ils sont dans l’épouvante: quiconque laisse entrevoir des sentiments chrétiens devient suspect et est menacé d’emprisonnement et de mort. A peine quelques initiés peuvent-ils, en cachette, de loin en loin, assister à la messe d’un prêtre catholique, dans une mansarde ou une grange, devant une table transformée en autel, l’oreille au guet pour écouter si une police soupçonneuse n’a point découvert ces nouvelles catacombes... Toute une génération grandit ainsi, sans prêtres, sans catéchisme et sans autels. L’indifférence menace d’envahir la société entière et l’infâme athéisme pénètre jusque dans le peuple. L’Eglise, l’Evangile sont ignorés de la jeunesse; même ceux qui sont intelligents et instruits sur les choses humaines, ne savent pas le premier mot des choses divines. Le mal accompli en ces dix années fut immense, et, pour relever tant de ruines, il faudra peut-être des siècles.

Cependant, un vide immense se faisait sentir en beaucoup d’âmes: ce n’est point impunément et sans souffrances que l’homme s’éloigne de DIEU. Une fois de plus se réalisa la parole profonde et vraie de saint Augustin: «Vous nous avez faits pour vous, Seigneur, et notre cœur est inquiet, il souffre, tant qu’il ne se repose pas en vous.» En 1800, la France était lasse de l’incrédulité, et la Terreur ayant fait place à une certaine liberté de parole, on entendit répéter que le pays ne pouvait être sans religion et qu’il en voulait une.

Or, une religion n’était pas à inventer en 1800. La vraie religion existait encore, pure, morale, antique, traditionnelle. «C’était, dit Thiers, la vieille religion du Christ, présentant ce corps de doctrine invariable, souvent attaqué, toujours triomphant, qu’on appelle unité catholique, et au pied duquel sont venus se soumettre les plus beaux génies. Elle existait, cette religion qui avait rangé sous son empire tous les peuples civilisés, formé leurs mœurs, inspiré leurs chants, leur poésie, leurs arts, empreint sa trace dans tous leurs souvenirs nationaux, marqué de son signe leurs drapeaux, tour à tour vaincus ou victorieux. Elle avait disparu un moment, dans une grande tempête de l’esprit humain; mais la tempête passée, elle s’était retrouvée au fond des âmes, comme la croyance naturelle et indispensable de la France et de l’Europe... Donc, quoi de plus indiqué, de plus nécessaire en 1800, que de relever cet autel de saint Louis, de Charlemagne et de Clovis, un instant renversé ?»

Napoléon, et c’est l’éternel honneur de son génie de gouvernement, eut, au milieu d’un entourage de déistes et d’athées, la claire intuition de ce grand fait. Il vit la France, dès qu’elle put respirer librement du côté du Ciel, manifester au grand jour ses croyances catholiques, longtemps comprimées, et réclamer la liberté de la foi par des démonstrations éclatantes où se lisait son âme. L’incrédulité avait, il est vrai, exercé ses ravages dans la partie de la classe lettrée, qui s’était nourrie des ouvrages de Voltaire et des philosophes; elle régnait dans ce clan organisé par les sociétés secrètes, qui avait fait la Révolution, et, par la terreur, s’était maintenu dix ans au pouvoir. Mais le pays, dans ses masses profondes, n’était pas incrédule; l’état de sommeil religieux, où il vivait depuis 1790, n’était pas normal et ne pouvait durer .

L’abbé Bernier, que le Premier consul avait attiré à Paris, de l’Ouest où il avait suivi les armées vendèennes en 1793 et 1794, entretenait ce dernier dans ces pensées, et Talleyrand, lui-même, écrivait à cette époque: «Le gouvernement de la République a été éclairé par dix années de la plus fatale expérience... Il a dû se convaincre, par la rapidité et l’étendue de l’insurrection de l’Ouest, que l’attachement de la grande masse de la population française aux idées religieuses n’était pas une chimère. Il a sagement compris que, de ce sentiment bien constaté, naissaient des intérêts et des droits que les institutions devaient respecter.»

Ce sentiment et ce vœu de la grande majorité de la nation, Bonaparte l’entendit, et il résolut de l’exaucer.

Par ailleurs, la religion lui apparaissait comme une force sociale. Dès que, arrivé à la première magistrature du pays, il rêva de domination absolue, comme cela était si naturel à son ambition native; dès qu’il songea à se réédifier une France nouvelle sur les ruines de la Révolution, la foi chrétienne lui sembla le meilleur moyen de rendre les hommes meilleurs et plus faciles à gouverner, d’assurer, dans le pays, une obéissance plus docile à ses volontés et d’arrêter cette période de révolutions sanglantes et malfaisantes, qui avait assombri les dernières années du dix-huitième siècle. Son intérêt personnel se confondait donc sur ce point avec le désir du pays.

Aussi, à peine eut-il appris l’élection de Pie VII le 14 mars 1800, et lui-même eut-il affermi son pouvoir par la grande victoire de Marengo le 14 juin de la même année, qu’il rèsolut d’entamer des négociations avec le nouveau Pontife pour rétablir officiellement en France la religion catholique . Jusque-là il n’avait été que l’agent de la Révolution; désormais, en son propre nom, il va travailler au relèvement de l’ordre social et au rétablissement légal du christianisme. Ce jeune général de trente-et-un ans va traiter, avec les vieillards qui composent le Sacré-Collège, l’affaire la plus grave des temps modernes; lui, chef d’un pouvoir naissant et éphémère, avec l’Eglise de Dieu, qui a les promesses de l’immortalité ; lui, dépositaire de la plus grande force matérielle qu’ait vue le XIXe siècle avec le droit dépouillé de toute puissance humaine; lui, ambitieux et avide de commander à la terre entière, avec celui qui a reçu du Ciel les clefs de Pierre et l’ordre de ne les céder à personne. Opposition complète d’hommes et de choses qui donne à ces négociations un incomparable intérêt.

Le 25 juin, onze jours après sa grande victoire, Bonaparte passant à Verceil manda le cardinal Martiniana, évêque de cette ville, et après lui avoir manifesté, dans un entretien intime, son ardent désir de rendre à la France la paix religieuse, il le pria de négocier un échange de vues sur cet objet entre lui et le pape.

Dès le lendemain, le cardinal annonçait à Pie VII cette grande nouvelle.

«Très Saint-Père, écrivait-il, c’est mon devoir de commencer cette lettre très respectueuse par d’humbles excuses pour la hardiesse que je suis forcé de montrer en traitant l’affaire, aussi importante que consolante pour l’âme si religieuse et si zélée de Votre Sainteté, que la Providence me confie le redoutable honneur de négocier. Bonaparte, le Premier consul de la nation française, auquel on ne peut désormais refuser le titre de grand, à cause des vues vraiment salutaires, bienfaisantes et sages qu’il manifeste, passant ici pour se rendre à la surprenante expédition qu’il vient d’accomplir en peu de temps, avait déjà montré beaucoup de bonté et de déférence pour ma faible personne. Mais hier, en retournant à Paris et en s’arrêtant pendant quelques heures, il me prit à part, dans une conférence intime, et me communiqua son ardent désir d’arranger les choses ecclésiastiques de la France, en même temps que de procurer à ce pays la paix au dehors, et il me pria instamment de me charger de la négociation entre votre Sainteté et lui-même. Ses vœux m’ont paru véritablement sincères, d’après les dispositions et les exigences très mesurées qu’il a daigné me manifester, et l’assurance absolue qu’il m’a donnée d’employer, en cas de succès, tout son pouvoir pour que Votre Sainteté recouvre tous ses Etats. En conséquence, je prends la liberté de la renseigner, dès la première ouverture et sans réserve, pour ne pas prolonger inutilement la négociation et pour agir comme le doit un fils respectueux à l’égard de son très vénéré Père.

«Bonaparte donc, voudrait faire table rase de l’Église gallicane. Les évêques qui ont émigré, dit-il, ne peuvent plus convenir à la France, parce que la plupart en sont sortis non par le pur zèle de la religion, mais par des intérêts et des vues temporels. Quant aux intrus, il ne veut pas en entendre parler. Il lui semble, en conséquence, qu’il en faut de nouveaux qui soient choisis par le pouvoir qui exercera la souveraineté dans la nation, et canoniquement institués par le Saint-Siège dont ils recevraient la mission et les bulles.

«En outre, comme depuis tant d’années de révolution tous les biens que possédait l’Église gallicane ont été aliénés, comme leur revendication serait impossible en fait et jetterait la nation entière dans de nouveaux bouleversements, il croit nécessaire, pour ne pas trop charger la nation elle-même, que le nombre des évêchés soit diminué le plus possible, et que, jusqu’à ce qu’on puisse assigner des biens immeubles à chaque évêché, la portion congrue des évêques soit une pension à payer par les finances nationales, s’élevant à deux mille ou deux mille cinq cents écus romains, soit à dix ou onze mille livres de France. De cette manière, on ne verra plus en France le douloureux spectacle d’une grande partie des évêques résidant à Paris, et il en résultera un grand avantage pour l’Eglise.

«Voilà, Très Saint-Père, exposée simplement, l’idée générale du Premier consul en ce qui concerne la réconciliation de la France avec le chef visible de l’Eglise universelle. Il n’a pas été question des autres objets, qui, étant de moindre importance et dépendant des premiers, s’arrangeront facilement, ceux-ci une fois convenus... »

LE PAPE PIE VII