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Les impôts, moins on en parle et mieux on se porte! Il suffit parfois d’entendre le mot pour être d’une humeur noire pour le restant de la journée. Acheter un ouvrage sur le sujet relève carrément du masochisme. Il est vrai qu’un livre scientifique bardé de références est réservé aux gens du métier, les initiés. Je n’avais pas l’envie, ni peut-être le talent pour le faire. Et pourquoi pas un petit recueil qui met en lumière les ratés de l’impôt, d’où qu’ils viennent? Roland Devaud a travaillé de 1979 à 2016 pour le Service des contributions de l’État de Fribourg. Trente-sept années durant lesquelles il a compilé un dossier des pires (ou des plus belles) erreurs du fisc et de ses contribuables…
À PROPOS DE L'AUTEUR
Roland Devaud a travaillé de 1979 à 2016 pour le Service des contributions de l’État de Fribourg. Trente-sept années durant lesquelles il a compilé un dossier des pires (ou des plus belles) erreurs du fisc et de ses contribuables…
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Seitenzahl: 84
Veröffentlichungsjahr: 2020
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TABLE DES MATIÈRES
Préambule
Chapitre 1 – La Genèse de Ciel mes impôts
Chapitre 2 – P’tit Louis né sous une mauvaise étoile
Chapitre 3 – Histoires drôles ou drôles d’histoires
Chapitre 4 – Piégé par le minimum vital
Chapitre 5 – Les contribuables poètes
Chapitre 6 – Quand le fisc se plante
Chapitre 7 – Les tricheurs à l’œuvre
Chapitre 8 – Le fisc au-delà de la mort
Chapitre 9 – Épilogue
La foire aux questions
Ciel mes impôts!
Bêtisier du fisc (de la naissance à la mort)
Roland Devaud
Editions Faim de Siècle
À ma famille,
Pour sa tolérance durant l’écriture…
Préambule
Au terme de mes études à l’Université de Fribourg, en 1978, il me suffit de traverser la route, et j’atterris au Service des contributions, que je ne quitte plus jusqu’à ma retraite, en 2016. Un mauvais exemple de mobilité professionnelle!
Durant ce sacerdoce, j’ai vécu plusieurs péripéties qui sortent du ronron d’un service des impôts. J’ai toujours alimenté et conservé un dossier avec l’indication «humour». Tous les événements épiques et poilants se sont retrouvés à cet endroit.
À l’heure de tirer ma révérence et de détruire une somme de documents fiscaux (plus de trente années d’activité), me voilà devant cette fameuse mappe. Direction poubelle ou amener le tout à domicile, au risque que mes proches jugent plus adéquate l’option poubelle?
En parcourant les feuillets maltraités et jaunis, j’ai pris le parti de rendre hommage à tous ces contribuables qui sont parvenus à dérider le percepteur avec leurs comportements fantasques ou peu conformistes. Le fisc n’est pas en reste avec quelques plantées magistrales. Je suis aussi reconnaissant à d’anciens collègues qui m’ont rapporté quelques perles mémorables.
Au fait, pourquoi parler de ce qui ne va pas? François Gross, ancien rédacteur du quotidien La Liberté, avait trouvé la parade en disant qu’il n’était pas payé pour dire que les trains sont à l’heure!
À côté des bourdes, il y a aussi les éternelles questions fiscales sur lesquelles les contribuables perdent facilement pied. C’est l’occasion de réserver un chapitre au «vrai/faux». Ce sera mon petit côté didactique.
Mon vœu le plus cher? Qu’une fois dans votre vie, vous preniez du plaisir à lire un ouvrage traitant de fiscalité, même si, comme ancien percepteur, j’en prends également pour mon grade. Oui, je sais, ce n’est pas gagné d’avance!
Roland Devaud
Chapitre 1La Genèse de Ciel mes impôts
«Quelle différence y a-t-il entre Dieu et les impôts?» La réponse est logique: «Il n’y a aucune différence; les deux sont éternels». Cette éternité mérite réflexion, non pas à propos de Dieu (c’est un autre débat), mais au sujet des impôts. Pourtant, c’est élémentaire. Depuis la nuit des temps et indépendamment du pays, de la ville ou de la région, vous avez toujours eu un percepteur d’impôt collé à vos basques. Et le phénomène n’est pas près de disparaître. À la fin du siècle, je parie que la situation n’aura guère évolué.
Dieu et les impôts sont éternels! En matière d’éternité pour les impôts fribourgeois, je n’ai pas cherché bien loin. Un bordereau communal de 1887 devrait suffire. Sur le document manuscrit, pleins et déliés sont à la fête et l’impôt réclamé fait rêver: seulement 1,68 CHF!
Je vous le concède, ma théorie sur l’éternité de l’impôt est un peu courte. Tout de même, au milieu du gué, il n’est pas inutile de se plonger un instant dans la Bible, mais sans prosélytisme en vue; c’est juré. Cette dernière n’est en effet pas en reste en matière de fiscalité antique. Savez-vous que le mot impôt se retrouve à de multiples reprises (21 fois), sans oublier le terme publicain (22 fois)? Au fait, qu’est-ce qu’un publicain? Petit rappel si vos leçons de catéchisme ne sont plus qu’un lointain souvenir. Au temps de Jésus, en Palestine, les impôts de l’Empire romain étaient prélevés par les publicains. Le peuple juif haïssait ces collecteurs d’impôts qui collaboraient avec l’occupant romain et s’enrichissaient sur le dos des contribuables.
Arrêtons-nous un instant sur les trois passages les plus fiscaux du livre le plus diffusé au monde (plus de six milliards d’exemplaires).
Dans l’Évangile selon Matthieu (22,17), les pharisiens ont décidé de tendre un piège au Christ en lui posant la question suivante: «Dis-nous donc ton avis: est-il permis ou non de payer l’impôt à César?» Jésus sait qu’en répondant oui, il passera pour un collaborateur de César. Par contre, s’il répond par la négative, il sera dénoncé aux Romains pour incitation à la désobéissance. Le Christ retourne le piège en leur demandant: «Faites-moi voir l’argent de l’impôt». Les pharisiens lui présentent un denier. En voyant la pièce, Jésus leur demande de qui est l’effigie. Ils répondent que cette effigie est bien celle de César. Et le Christ leur dit: «Rendez donc à César ce qui est à César, et à Dieu ce qui est à Dieu».
Tous les prédicateurs de la terre ne sont pas unanimes sur l’interprétation à donner à ce passage de la Bible. J’en retiendrai une qui m’arrange bien. Conclusion toute simple et somme toute logique: «Un bon citoyen doit payer ses impôts». Je ne vous demande pas de partager mon avis; mais, comme ancien percepteur, je ne vois rien de mal à en faire un nouveau dogme.
Poursuivons. Dans l’Évangile selon Luc (3,9), Jésus dit à la foule que tout arbre qui ne produit pas de bon fruit va être coupé et jeté au feu. Les gens, apeurés, lui demandent ce qu’il faut donc faire. Jésus leur répond que celui qui a deux tuniques doit partager avec celui qui n’en a pas, et que celui qui a de quoi manger en fasse de même. Des publicains (collecteurs d’impôts) lui posent la même question. Il leur répond: «N’exigez rien au-delà de ce qui vous est prescrit». Que tirer de cette réponse laconique?
Encore une fois, je m’aventure dans une interprétation pleine de bon sens. À l’époque, les publicains avaient tendance à s’en foutre plein les poches. On peut penser, a contrario, que Jésus n’a rien à redire d’un collecteur d’impôts qui fait son travail correctement. Or, à notre époque, vous conviendrez que les impôts sont généralement prélevés sur la base d’un arsenal législatif qui ne laisse que peu de marge de manœuvre à l’employé du fisc. Conclusion: aujourd’hui, rien n’est prélevé au-delà de ce qui est prescrit. Il s’ensuit que le fisc respecte les préceptes de la Bible et le citoyen est satisfait… Encore heureux que les pensées soient exemptes d’impôts! En lecteur convaincu, vous n’avez plus qu’à me suivre pour le dernier passage de la Bible.
Encore une fois, les pharisiens mettent Jésus à l’épreuve en lui posant des questions (Matthieu 21,31). À la fin, le Christ leur dit: «En vérité, je vous le dis, les publicains et les prostituées arrivent avant vous au Royaume de Dieu (…) Jean est venu à vous dans la voie de la justice, et vous n’avez pas cru en lui; les publicains, eux, et les prostituées ont cru en lui». Si le royaume des cieux est garanti pour les percepteurs honnêtes, c’est parfait. J’aurai en quelque sorte fait mon purgatoire sur terre. À mon décès, direction le paradis. Joli pied de nez à mes anciens clients contribuables.
Récapitulons: un bon citoyen paie ses impôts; ces derniers sont calculés correctement, et les employés du fisc vont directement au paradis.
Et le percepteur d’aujourd’hui, comment est-il perçu par la masse des contribuables? Publicain ou banal fonctionnaire? Après avoir échangé quelques propos, il arrive que mon interlocuteur, au cours de la discussion, s’enquière tout naturellement de mon activité: «Vous faites quoi dans la vie?». Pour un percepteur, c’est la question qui tue. Généralement, j’y vais par étapes. Je commence par dire que je suis juriste. S’il désire en savoir un peu plus, j’ajoute que je travaille à l’État de Fribourg et ainsi de suite. Lorsque le flux de questions se fait toujours plus précis, on aboutit logiquement au service concerné, soit «l’administration fiscale». Le plus souvent, mon vis-à-vis prononce alors l’interjection suivante: «Ah!». Comme s’il venait de provoquer un accident, de commettre un impair. Et il essaie de changer de sujet le plus rapidement possible (a-t-il quelque chose à se reprocher?) ou alors il abonde dans la matière et me voilà condamné à parler fiscalité pour un temps indéterminé (sans être payé!). Dans ce dernier cas, il a le plus souvent un besoin viscéral de se justifier. Il émet des considérations du genre: «Je paie toujours mes impôts dans les délais; j’ai déposé ma déclaration fiscale la semaine dernière». Et généralement, il n’oublie pas ceci: «Vous n’auriez pas pu mieux tomber, j’ai justement une question à vous poser». Et nous voilà repartis pour un tour.
Mais ce n’est pas le tout! Au chapitre suivant, une naissance nous attend. Ne soyons pas en retard.
Chapitre 2P’tit Louis né sous une mauvaise étoile
Chez le gynécologue au mois de juillet: «Madame, j’ai le plaisir de vous annoncer que ce sera un garçon. L’accouchement devrait avoir lieu vers le 4 ou 5janvier 2017, ce qui vous permettra de passer les fêtes de fin d’année en toute tranquillité».
Le jeudi 29 décembre, toutefois, notre future mère est prise de contractions qui l’obligent à consulter. Les examens confirment que l’accouchement sera plus précoce que prévu. Elle doit annuler le repas du 31 au restaurant. Elle entre à la maternité le 30 décembre. Dans la même chambre, elle fait la connaissance de Maria, qui attend également un heureux événement. Le 31 dans l’après-midi, les choses se précisent. Les deux parturientes sont au taquet. Elles font la course en tête, les autres mamans sont reléguées à plusieurs heures. À 23h30, le duo approche de la ligne d’arrivée. Maria prend finalement une avance confortable et gagne la course à 23h55, Miguel dans ses bras. P’tit Louis finit 2e à 00h05 (1erjanvier 2017) en poussant son premier cri. L’hôpital établit les déclarations de naissance en indiquant de manière précise les dates et heures. Il se charge de faire enregistrer les nouveau-nés auprès de l’état civil. Dans son édition du 3janvier, La Liberté annonce, photo à l’appui, que p’tit Louis est le premier bébé de l’année. S’ensuivent cadeaux, bouquets et chocolats. Le couple est aux anges. En cherchant bien, il y a à peine deux lignes pour les parents de Miguel (dernier bébé de l’année 2016).
«Allô, la Terre! Alors, on a quitté les impôts et on cause joies de l’enfantement maintenant». Que nenni!
