De Rome à Marcinelle E-Book

Italo Rodomonti

• Herausgeber: Le Cri
• Kategorie: Geisteswissenschaft
• Sprache: Französisch

Seitenzahl: 300

Veröffentlichungsjahr: 2021

Beschreibung

La catastrophe de Marcinelle du 8 août 1956 a provoqué un deuil national sans équivalent dans l’histoire de la Belgique et suscité un mouvement de solidarité dans l’Europe entière.
Cinquante ans après, le souvenir demeure vivace pour celles et ceux qui ont vécu l’événement. Un double message s’impose à nous pour les nouvelles générations, il s’agit avant tout de comprendre pour mieux construire le présent et le futur.
Pour le monde du travail, la solidarité reste le moyen par excellence d’agir, de modifier les législations et de faire honneur à tous les militants du monde qui luttent pour de meilleures conditions de travail. La commémoration de Marcinelle n’est qu’un début, le combat continue !
Ce livre (coédité avec la CSC-Énergie-Chimie) reprend les communications d’un colloque scientifique qui s’est tenu à Charleroi en juin 2006. Il a réuni des scientifiques belges et italiens, ainsi que des acteurs syndicaux, patronaux, et des responsables de la Commission européenne, qui ont abordé la catastrophe dans sa dimension historique, posé le diagnostic aujourd’hui, réflechi aux défis futurs de la sécurité et de la santé au travail en vue d’agir pour plus de sécurité sur le lieu de travail.
Que révèle la bataille du souvenir entreprise après Marcinelle sur la société belge face à son passé ? Quels sont les principaux enseignements que peut véhiculer la mémoire d’une catastrophe d’une telle ampleur ? Comment tirer profit des leçons du passé pour renforcer la prévention des risques sur le lieu de travail aujourd’hui et demain ? Comment répondre aux défis que posent l’élargissement de l’Europe et la globalisation en matière de sécurité et de santé au travail ?
Autant de questions auxquelles ce livre tente d’apporter des réponses.

Leseprobe

De Rome à Marcinelle

Nous tenons à remercier la Confédération des Syndicats Chrétiens et plus particulièrement le secteur « Mineurs » de la CSC Energie Chimie, la Fédération CSC de Charleroi-Thuin et les Centrales chrétiennes de la Construction et du Métal pour le soutien qu’ils ont apporté à cette initiative.

Nous remercions également pour leur contribution orale lors du colloque des 8 et 9 juin 2006 à Charleroi : Chantal Doffiny, secrétaire fédérale de la CSC Charleroi-Thuin, Sergio Gigli, secrétaire général de la FEMCA – CISL, José Biosca de Sagastuy, chef de l’unité santé et sécurité de la Commission européenne (DG Emploi et Affaires sociales), Robert Joos, directeur général au Groupement de la sidérurgie, Sophie Rosman, conseiller Affaires sociales au Groupement de la sidérurgie, Albert Hermans, secrétaire de la CSC Chimie-Energie (Hasselt) et Françoise Baré de la RTBF.

De Rome à Marcinelle

Santé-sécurité :

hier, aujourd’hui et plus encore demain !

Textes rassemblés par

Italo Rodomonti & Pierre Tilly

LE CRI

CSC-Énergie-Chimie

Catalogue sur simple demande.

www.lecri.be [email protected]

La version numérique a été réalisée en partenariat avec le CNL

(Centre National du Livre - FR)

ISBN 978-2-8710-6808-2

© Le Cri édition,

Av Leopold Wiener, 18

B-1170 Bruxelles

En couverture : Montage photos 2006 (D.R.)

Tous droits de reproduction, par quelque procédé que ce soit, d’adaptation ou de traduction, réservés pour tous pays.

PRÉFACE

Le passé au service du futur : engagement de la CSC…

Quand on entre dans les bâtiments du Bois du Cazier, on entend les murs parler. Ces murs nous racontent l’histoire de ceux qui, en voulant gagner leur vie, l’ont perdue. Ce lieu est à jamais un symbole de ce tribut payé par le monde du travail, de ce tribut payé sur l’autel de la production.

Ces murs, en racontant l’histoire, nous parlent aussi du présent. Plus encore, ils nous invitent à agir pour l’avenir. Agir pour améliorer les conditions de travail, améliorer la santé des travailleurs et diminuer le nombre d’accidents du travail. Cette action, ce combat doivent être celui de la société tout entière. Mais, en la matière, le rôle de l’action syndicale est primordial.

Ces murs nous parlent en de multiples langues, l’italien, mais également l’allemand, le russe, le grec, le polonais, l’algérien, l’ukrainien, l’anglais, le flamand, le français et le hongrois. Toutes ces langues se mélangent pour n’en devenir qu’une seule, celle de l’humanité. Ces voix nous rappellent le prix payé par celles et ceux qui ont du quitter leur pays, pas par plaisir mais par nécessité. Ce sont les voix de celles et ceux qu’on appelle les immigrés. Il est important de se souvenir aujourd’hui que la Région wallonne, la Belgique,ne seraient rien sans cette contribution majeure au développement de notre société. Il est essentiel d’écouter ces murs qui nous supplient de nous mobiliser pour le respect et la dignité des travailleuses et travailleurs venus d’autres pays. C’est d’autant plus essentiel aujourd’hui, dans une période où partout en Europe, en Flandre et en Wallonie les forces les plus rétrogrades, je veux parler de l’extrême-droite, en appellent à l’exclusion, au racisme et à la haine.

Je fais partie de cette génération qui n’était pas née au moment de la catastrophe de Marcinelle. Pourtant, avec vous, je ne peux m’empêcher de frissonner en me rappelant qu’il y a cinquante ans, 262 travailleurs, venus pour la plupart d’ailleurs, ont perdu la vie à quelques pas d’ici dans ce catastrophique accident de travail.

Dans la région, le désarroi fut total. Surtout pour des familles pauvres venues de loin chercher une vie un peu meilleure. Cardijn disait : la vie d’un travailleur vaut plus que tout l’or du monde. Et finalement, tous en étaient réduits à constater que la santé et la sécurité des travailleurs ne valaient pas grand-chose à côté de la valeur de l’or noir.

Les années passent mais la mine tue toujours. Plus ici, mais dans d’autres continents, d’autres pays, comme en Chine par exemple. Et à chaque fois, on entend les mêmes constats. Pourtant, la fatalité n’y est pour rien, les causes sont à chercher dans le manque de respect des règles de sécurité et les pressions pour toujours produire plus et plus vite.

Nos sociétés ont bien du mal à apprendre du passé. Depuis la catastrophe de Marcinelle, combien de morts dans les mines, combien de victimes d’accidents de travail, combien de maladies parce que la santé et la sécurité des travailleurs n’ont pas assez de valeur à côté de « l’or du monde », de la course au profit financier.

Ce serait néanmoins mentir que de dire que rien n’a changé. Ces changements, ces progrès, nous les devons aux combats menés par les organisations syndicales. Mais, nous devons constater qu’il reste encore beaucoup de travail à faire.

En Belgique, la législation relative à la sécurité du travail souterrain dans les mines a été revue et rendue nettement plus contraignante après la catastrophe de Marcinelle. Depuis lors, les progrès en matière de sécurité et de santé ont été réels, la situation s’est nettement améliorée mais pourtant, certaines leçons de la catastrophe ne sont pas restées gravées dans les esprits :

- prévenir vaut mieux que guérir,

- il ne faut pas attendre de grandes catastrophes avant de chercher à améliorer la sécurité au travail,

- une bonne surveillance d’une bonne législation en matière de sécurité est de nature à sauver de nombreuses vies humaines.

Pour s’en convaincre, il suffit de regarder les statistiques. Elles sont édifiantes et montrent clairement que ces dernières années, le nombre total d’accidents du travail graves n’a guère diminué. Du côté des accidents légers, nous constatons une diminution, mais la réalité du terrain nous appelle à la plus grande prudence quant à l’interprétation que l’on peut en faire. En effet, nombreux sont les cas oùnous devons constater que certains employeurs préfèrent ne pas déclarer à leur compagnie d’assurance ce type d’accidents.

En 2004, près de 14000 accidents graves dont 122 mortels ont été constatés. Si l’on y ajoute les morts sur le chemin du travail et ceux du secteur public, ce sont plus de 210 morts. Une personne par jour ouvrable ou presque, l’équivalent d’une catastrophe du Bois du Cazier tous les ans.

Derrière ces chiffres, n’oublions pas que des familles ont été brisées. Comment expliquer à un enfant que sa maman ou son papa, parti tôt le matin, ne reviendra plus jamais ?

Certains nous répondront : c’est la faute à la fatalité. Nous ne pouvons nous contenter de cela car nous savons qu’une politique de prévention bien menée peut permettre de réduire fortement le nombre d’accidents du travail.

Les accidents sont une chose mais il y a également les maladies professionnelles liées aux produits ou aux conditions de travail. Nous devons constater de plus en plus la progression de nouvelles souffrances liées aux nouveaux modes de management et au stress.

Je n’ai pas le temps de les évoquer ici, mais ces réalités méritent également toute notre vigilance de syndicaliste.

Comme syndicalistes, notre façon de rendre hommage aux victimes du Bois du Cazier est certainement de poursuivre ce combat pour imposer l’attention qu’il faut porter à la santé et à la sécurité des travailleurs.

L’imposer en nous battant pour ce que soit une préoccupation de tous les jours dans toutes les entreprises, grandes ou petites.

L’imposer en poursuivant notre revendication d’instaurer des formes de représentation adaptées dans les PME.

L’imposer en nous battant pour que plus de moyens soient donnés aux inspections du travail.

Pour nous, un mort au travail, un blessé, un malade, sera toujours une victime de trop.

Personne, ni syndicaliste, ni politique, ni patron, ne peut oublier les leçons de Marcinelle. En effet, les droits de l’homme, c’est aussi le droit à des conditions de travail saines et sûres. Lorsque nous travaillons, nous vendons notre travail et notre temps de travail. Nous ne vendons pas notre corps ni notre santé, car ils n’ont pas de prix.

La catastrophe de Marcinelle aura été aussi le révélateur d’une autre question importante : les relations italo-belges et l’immigration en Belgique. Les conditions de vie et de séjour des immigrés étaient largement méconnues de la population belge.

Nos amis de la Cisl et de l’Inas ici présents, doivent comprendre mieux que nous ce qu’est le sacrifice de l’immigration. Quitter les siens pour travailler et pour vivre dans des conditions misérables, risquer sa vie, sa santé, pour donner un avenir à ses enfants, cela relève d’un courage extraordinaire !

Et au lieu d’en être récompensés, ces immigrés italiens, comme d’ailleurs d’autres aujourd’hui, ont vécu les vexations les plus blessantes au-delà des blessures physiques. Tout cela pour accepter le travail que les autochtones ne voulaient plus faire et donner un peu de moyens de survie à leur famille.

Aujourd’hui, d’autres immigrés, avec ou sans papiers, venant d’autres horizons, se trouvent à la marge de la société. C’est un problème extrêmement difficile lorsque le chômage de masse frappe des centaines de milliers de travailleurs. Mais ce n’est pas une raison pour refuser le débat, ou refuser de les accueillir. A la CSC, en tout cas, ils ont leur place.

Pour nous, syndicalistes, la solidarité ne peut pas être un mot théorique, c’est un choix de vie et d’engagement.

A l’heure où le chacun pour soi gagne du terrain, nous croyons qu’il reste une place pour une solidarité innovante, où la finalité de la société est de réduire les inégalités, les injustices sociales, l’intolérance.

Ni la mondialisation, ni l’individualisation, ni la démographie ne requièrent un démantèlement de la solidarité.

Et l’expérience montre que c’est par la solidarité entre les travailleurs, par les combats qu’ils ont menés, que nous avons des conditions de vie dignes de ce nom.

Ce combat n’est pas terminé !

Ensemble, nous avons su faire évoluer la société, au prix de nos combats et de nos mobilisations.

Ensemble, nous savons que nous pouvons construire un autre monde, plus juste et plus solidaire.

Ensemble, nous allons construire cet autre monde car nous savons que c’est possible.

Claude Rolin,

Secrétaire général de la CSC.

MichelDumoulin

Revisiter 1956

A cinquante ans de distance, le retour à Marcinelle est un travail de mémoire. Et de recueillement. Il est aussi un travail d’histoire. Mais ce travail d’histoire et de mémoire ne se borne pas à reconstituer le déroulement des faits et à enregistrer l’émotion suscitée par ceux-ci1. Comme l’écrit Carlo Emilio Gadda dansL’Affreux Pastis de la rue des Merles:

« Les catastrophes inopinées ne sont jamais la conséquence ou l’effet, comme on voudra, d’un seul et unique motif, d’une cause au singulier, mais l’équivalent d’un tourbillon, d’un point de dépression cyclonique dans la conscience du monde : point vers lequel ont convergé toute une série de facteurs conspirants »2.

Mais notre propos n’est pas de s’interroger sur les mobiles de la catastrophe mais bien de la replacer dans son contexte dans la mesure où elle survient au cœur d’une année qui, avec le recul du temps, n’a cessé de gagner en importance au point de vue de la signification qu’elle revêt dans l’histoire de notre temps.

Au point de vue général, l’année 1956 est marquée, au plan international, par l’esprit de la conférence de Bandoeng (avril 1955), lexxecongrès du Parti communiste de l’Union soviétique (PCUS), la crise de Suez et les évènements qui surviennent dans les démocraties populaires.

Crise de Suez

L’« afro-asianisme » dont la conférence de Bandœng marque la naissance constitue la manifestation d’une volonté de prise de distance du Tiers Monde – expression inventée en 1952 par le démographe Alfred Sauvy3 - par rapport aux deux Mondes dominés l’un par les Etats-Unis ; l’autre par l’URSS.

Cette prise de distance des « non-alignés » est illustrée de manière spectaculaire par la décision de Gamal Abdel Nasser, le 28 juillet 1956, de nationaliser le canal de Suez. Les suites de cette décision sont connues. L’intervention franco-britannique tourne au fiasco, les Etats-Unis et l’Union soviétique démontrent leur capacité de régir le monde en exerçant d’insoutenables pressions sur Paris et Londres, Nasser apparaît comme le leader des « sans voix » et le prix du pétrole s’envole.

La crise de Suez, exemplaire du « management » de leur rivalité par les deux grands, est contemporaine d’autres évènements qui marquent le camp socialiste puis, par cercles concentriques, l’Europe occidentale.

Les « erreurs » de Staline

La tenue, à Moscou, du 14 au 25 février 1956, duxxecongrès du PCUS, a des effets importants au plan idéologique et politique. Le Premier secrétaire du parti, Nikita Khrouchtchev, y présente un rapport dénonçant les « erreurs » de Staline mort en mars 1953. La « déstalinisation » commence. Elle est marquée par la dissolution du Kominform (17 avril 1956) et par une brève période au cours de laquelle, en Pologne et en Hongrie, l’espoir d’une évolution positive paraît possible.

Sans s’arrêter ni à l’émeute de Poznan (23 juin 1956) qui marque les débuts de l’« Octobre polonais » ni aux évènements de Hongrie entre la fin mars et novembre 1956, il faut insister sur l’impact de la publication du rapport Khrouchtchev en Europe occidentale.

L’impact du rapport Khrouchtchev en Europe occidentale

Pietro Ingrao, grande figure intellectuelle du Parti communiste italien, intitulait un des ses nombreux écritsL’indimenticabile 19564 [L’inoubliable 1956] afin de caractériser le choc, salutaire selon lui, de la publication du rapport soviétique sur l’évolution de la gauche italienne. Un choc intervenant au plus fort moment, selon Giorgio Amendola, de la crise politique et organisationnelle des gauches italiennes « incapables de promouvoir la politique de réformes de structures qui aurait répondu aux nouvelles exigences posées par la reconstruction et l’expansion économique naissante, tout en empêchant que sous la direction des groupes monopolistiques, cette expansion conduise à l’aggravation et au développement de toutes les contradictions de la société italienne »5.

Les observations relatives au cas italien trouvent un écho ailleurs en Europe comme si la nature du phénomène était bien transeuropéenne. « Avec le recul du temps, l’année 1956 apparaît comme un moment-clé de l’histoire de la gauche française » souligne Serge Berstein. En effet, explique l’historien français, les trois composantes de la gauche française – le parti radical, la SFIO et le PCF – « connaissent une crise profonde » traduisant « l’inadaptation de ces partis aux réalités nouvelles qui se mettent en place dans la France des années cinquante ». Et d’ajouter : « Dans la crise elle-même on peut discerner la solution qui se profile, l’apparition d’une gauche nouvelle qui ne se manifeste encore que de façon latente, tant elle se trouve bloquée dans ses possibilités de concrétisation par le poids des appareils, mais qui n’en manifeste pas moins l’existence de virtualités nouvelles répondant aux situations neuves »6.

Crise mais aussi esquisse d’un renouveau marquent la gauche dans d’autres pays européens. Au début de l’année 1955, André Renard déclare au Bureau de la FGTB : « L’intervention de l’Etat est maintenant plus étendue que ce n’était le cas précédemment ; cependant les holdings ne sont soumis à aucun contrôle et le rôle qu’ils jouent est tel que dans un Etat moderne, ce sont eux qui dirigent la politique ». L’année suivante, le congrès de la FGTB consacré au thèmeHoldings et démocratie économique7, exposant des ambitions plus que des moyens, illustre que les problèmes qui sont posés le sont bel et bien à l’échelle européenne.

Dimension européenne

Un des ces problèmes, pour ne rien dire des restructurations industrielles, est le vieillissement de l’outil. Ainsi, en Italie, où le débat est intense, en 1956, au sujet du lien entre syndicats et partis politiques, et sur l’opportunité d’actions sociales concertées entre CGIL, CISL et UIL8, l’unanimité paraît bel et bien exister. Le vieillissement de l’outil implique une pression inacceptable sur les travailleurs tenus de compenser ce handicap par un surcroît de travail accompagné de manquements aux règles sanitaires et de sécurité9.

La productivité, au cœur des années 1950, est un autre problème important, notamment parce qu’il soulève la question de l’accompagnement, par les syndicats, de la modernisation de l’outil ainsi que des techniques de gestion, voire celle de la participation. A cet égard, le credo d’un Luigi Pastore ou d’un Mario Romani entendant à la fois faire valoir, de manière autonome, le point de vue de la CISL au sein de la Démocratie chrétienne (DC), et parvenir à un dialogue constructif avec le patronat, c’est-à-dire en sortant d’une logique d’opposition, est caractéristique de ce renouveau qui, du côté du syndicalisme chrétien n’ignore pas, à l’instar de certains intellectuels tel Felice Balbo, qu’une distance doit aussi être prise avec la hiérarchie de l’Eglise tout en étant attentif aux points de vue d’une gauche laïque soucieuse de dialogue10.

Mais la productivité, comme la croissance, se traduit aussi en chiffres. Dans les années 1950, la croissance annuelle moyenne du Produit national place l’Allemagne (7,8%), l’Italie et l’Autriche (5,8%) largement en tête parmi les pays de l’Europe occidentale. La Belgique (2,9%) et le Royaume-Uni (2,7%) ferment la marche11. Dans le même temps, le taux moyen de chômage est, en Belgique, de 4% de la population active mais de 7,9% en Italie, soit le plus élevé d’Europe dont la moyenne se situe à 2,9%12.

Au risque de lasser en citant des données chiffrées, il faut compléter l’information relative à la croissance et à l’emploi en insistant sur le fait que le revenu moyen par habitant en Italie se situe fort bas par rapport à celui d’autres pays. En 1955, il est estimé à 394 dollars contre 1870 aux Etats-Unis, 1010 en Suisse, 950 en Suède et 800 en Belgique13.

Emigration italienne

Chômage et faiblesse des revenus ont largement contribué à encourager l’émigration italienne ou, pour être exact, à la relancer. Mais là ne sont pas les seuls facteurs explicatifs. Dans les années cinquante, alors que la pression démographique tend à diminuer, le secteur primaire continue d’occuper 42,5% de la population active masculine14 tout en fournissant la principale source de l’émigration provenant, essentiellement mais pas uniquement, de l’Italie méridionale, de la Vénétie, du Frioul – Vénétie Julienne et du Latium.

Considérée par beaucoup comme un « mal nécessaire », l’émigration que d’aucuns entendent combattre par le biais de la création d’emplois – pensons au plan Vanoni15 – touche une population fragilisée au plan économique et social mais aussi culturel. A cet égard, le recensement de 1951 fournit des données relatives à l’analphabétisme qui font réfléchir. 12,9% des Italiens ne savent ni lire ni écrire, les taux minima étant ceux du Piémont (2,7%) et de la Lombardie (2,9%), les maxima ceux de la Basilicate (29,1%) et de la Calabre (31,8%).

L’émigration italienne, dont le total s’élève à environ 2,5 millions de personnes entre 1946 et 1955, se dirige dans plus de 54% des cas vers des pays européens et du bassin méditerranéen16. En Belgique, ils sont 84.000 lors du recensement de 1947, 200.000 en 1960. Mais ces chiffres, faut-il même le rappeler, dissimulent une réalité beaucoup plus complexe étant donné que, dans le cas de l’immigration en Belgique, le taux de rotation de la main-d’œuvre est élevé du fait de la nature du secteur qui les occupe.

Les émigrés qui n’ont pas peu contribué, par le biais des « rimesse », à atténuer le déficit de la balance des paiements de l’Italie (552 millions de dollars de 1947 à 1955), constituent donc une masse considérable de personnes, le plus souvent démunies au plan économique et social, désarmées au plan culturel, constituant à la fois un exutoire aux pressions internes et l’origine de transferts non négligeables de devises. Dans le même temps, le problème de l’émigration interpelle, en Italie et dans les pays d’accueil parmi lesquels la Belgique.

A cet égard, ce qui reste souvent perçu comme une blessure à travers les témoignages constitutifs de la mémoire, a fait l’objet de travaux historiques consacrés aux conditions du recrutement, de la sélection, du voyage, de l’arrivée et de l’installation, voire de l’éloignement, d’une immigration contingentée sur la base de l’accord du 20 juin 1946 et des protocoles qui suivirent. Et si quelques études visent à comprendre les aspects bilatéraux et réciproques des relations entre la Belgique et l’Italie, les Belges et les Italiens, au sujet de cette question, une dimension a été relativement négligée : celle de la participation des deux pays, dont l’un accueille un nombre conséquent de ressortissants de l’autre, au processus de la construction européenne.

Emigration italienne et construction européenne

En août 1956, le bimensuelEuropa Federata, que dirige Altiero Spinelli, consacre un article à la catastrophe du Bois-du-Cazier. Sous le titre « Mineurs européens, charbonnages nationaux », l’organe du Movimento Federalista Europeo écrit :

« Si l’Europe était le pays de la raison et non celui de l’absurde, il serait logique que les législations et contrôles relatifs au travail relèvent de la compétence d’un gouvernement européen et non pas d’un gouvernement national, et qu’un syndicat européen veille aux intérêts des travailleurs européens.

Mais ni le gouvernement ni le syndicat européen n’existent. Il n’existe que des travailleurs européens au fond des puits de mine, et on ne s’en aperçoit que quand ils meurent. Alors, oui, des télégrammes de solidarité volent d’un gouvernement à l’autre, d’un syndicat à l’autre, et de collectes supranationales sont organisées en faveur des veuves et des orphelins »17.

Ce court article n’est pas outrancier. Les négociations relatives, en 1955-1956, à l’harmonisation des régimes de sécurité sociale des six pays de la CECA, celles regardant, à la suite de la catastrophe, une convention multilatérale en matière de sécurité le démontrent. « Très vite, le concours des différents gouvernements a été assorti de réserves parce que les préoccupations nationales ont pris le dessus (…). Dans presque toutes les capitales, on souhaite limiter au maximum les compétences de la Haute Autorité » en matière de sécurité18. Si, par la suite, des progrès conséquents sont enregistrés, c’est parce que l’européisation aura progressé ou, pour le dire autrement, que les pratiques auront lentement évolué vers l’abandon de positions strictement nationales ou bilatérales.

Sortir du bilatéral

Au début des années 1950, la gestion de l’immigration en Belgique relève exclusivement de la dimension bilatérale. A partir de la signature (18 avril 1951) du traité instituant la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier, une nouvelle dimension voit le jour. L’article 69 implique en effet l’engagement des Etats membres « à écarter toute restriction, fondée sur la nationalité, à l’emploi dans les industries du charbon et de l’acier à l’égard des travailleurs d’un des Etats membres de qualification confirmée dans les professions du charbon et de l’acier, sous réserve de limitations qui résultent des nécessités fondamentales de santé et d’ordre public ».

La mise en œuvre de cet article n’alla pas sans mal. Comme le souligne une note de la Fédération des Industries Charbonnières datée du 24 mai 1972 :

« Depuis 1953, le gouvernement italien, en violation de l’article 69 du traité CECA entravait systématiquement le départ de ses nationaux vers les mines belges tout en présentant des exigences incompatibles avec l’organisation du travail et la responsabilité des employeurs »19.

Cet extrait reflète bien l’état d’esprit qui prévalut durant une bonne partie des années 1950, tant du côté du patronat que de celui des syndicats20. Il contraste fortement, par ailleurs, avec l’article 48 du traité de Rome qui établit le principe de la libre circulation à l’intérieur de la Communauté au plus tard à l’expiration de la période de transition. Une fois encore la différence apparaît entre les pratiques historiques et la timide européisation des questionnements et des amorces de réponse qui sont apportées.

Cette européisation inaugurée au plan institutionnel par le traité CECA est prolongée par les ambitieux projets de Communauté Européenne de Défense et de Communauté Politique, dont on connaît les échecs, la relance de 1955, les travaux du Comité Spaak et la négociation des traités de Rome.

Durant cette brève période, la tension est sensible entre l’Italie et ses partenaires. La position de Rome est claire :

« Le gouvernement italien estime que cette intégration économique doit s’ap­pliquer également au transfert de capitaux ainsi qu’au transfert de main-d’œuvre. Bien entendu, il n’est pas question pour les partenaires de la Communauté… d’ouvrir… leurs frontières à n’importe quel ouvrier italien… Tout ce que le gouver­nement italien désire c’est que des mesures soient envisagées qui formulent des remèdes au chômage qui trouverait sa source dans l’établissement d’un marché commun »21.

Cet épineux dossier est traité à l’occasion des conférences de Rome et de Paris relatives au projet de Communauté Politique, ainsi que par les instances nationales dans chacun des pays membres.

En Belgique

C’est dans un climat généralement hostile aux prétentions italiennes22 que se déroulent, en Belgique, les travaux de la « Commission Interministérielle chargée de l’étude des problèmes relatifs à la Communauté Politique Européenne », dont la première séance a lieu le 30 mai 1953, mais à laquelle, il faut le souligner, le Ministère du Travail et de la Prévoyance Sociale ne participe pas23.

Le Groupe de Travail Marché Commun mis en place par la Commission a notamment pour mission d’examiner la question de l’émigration et de l’immigration. En l’absence du ministère du Travail, c’est la Direction Générale de la Chancellerie et du Contentieux des Affaires étrangères qui prépare le terrain. En d’autres termes, la Commission se place d’abord sur le terrain du droit. D’où un projet de commentaire sur les dispositions relatives à la main-d’œuvre dans le cadre du projet CPE qui se borne, d’une part, à signaler des obstacles, en droit belge, à l’établissement des personnes et, d’autre part, à rappeler les exceptions prévues dans le cadre de l’UEBL et de Benelux, les engagements sectoriels pris dans le cadre de la CECA et l’existence de conventions et de recommandations adoptées au sein de l’OIT24.

Dans la foulée, une note plus politique est élaborée. Elle inspire le rapport du Groupe Marché Commun. Celui-ci établit une série de six conditions à la création d’un marché commun. Il les classe dans un ordre illustrant les priorités des gouvernements puisque l’harmonisation des conditions de travail et de législations sociales ne vient qu’en cinquième position, soit après la suppression des obstacles à la libre circulation des capitaux et des biens25.

La Belgique, à l’approche de la réunion des suppléants des Six ministres des Affaires étrangères chargés de débattre, à Rome, du 22 septembre au 9 octobre 1953, du projet de Communauté Politique, noie donc le poisson.

Au sein des Six

A Rome, la question de la main-d’œuvre est soulevée au sein de la Commission Economique. Les Belges sont discrets, soutenant cependant et « logiquement » les délégués luxembour­geois et français émettant de très nettes réserves sur le principe de la libre circula­tion. Pourtant, il existe une faille. Celle-ci provient de l’attitude plus « libérale » des Affaires économiques qui entrevoient de gagner l’Italie à ses thèses ambitieuses en matière économique en jetant du lest au plan de la circulation de la main-d’œu­vre. Comme l’explique une note immédiatement postérieure à la clôture de la conférence :

« Il conviendrait de faire ressortir auprès des autorités italiennes que l’intégra­tion européenne est le seul moyen d’assurer une émigration progressive des surplus de population dans des conditions raisonnables et, par ailleurs, de trouver des capitaux suffisamment importants pour entreprendre la mise en valeur systémati­que d’immenses régions déshéritées telle l’Italie méridionale »26.

Ce discours est neuf, à tout le moins dans le chef de l’Administration27. Il l’est d’autant plus qu’au même moment le quotidien des relations italo-belges en matière d’immigration est tout ce qu’il y a de plus amer et que les patrons charbon­niers font de plus en plus obstruction en matière d’application de la législation sociale et plus particulièrement de chômage technique.

L’étape suivante se situe à Paris. La situation est complexe. La France réaffirme comme « une réserve permanente » devant « être mentionnée dans la définition même du Marché Commun » son opposition à la libre circulation des personnes28. La position française pose problème aux Belges qui, dans la capitale française, jouèrent un rôle moteur dans la négociation. Admettre le point de vue français ruine la notion de marché unique et ruine les espoirs de voir la délégation italienne seconder les efforts belges. En effet, les Italiens considèrent « comme inacceptable toute formule qui donnerait l’impression que le principe de la libre circulation des personnes est en quelque sorte placée sur un plan inférieur par rapport au principe de la libre circulation des marchandises, des capitaux et des services »29. Les Belges cherchent donc à réaliser une transaction avec la France. Ils n’y réussissent pas mais on peut observer qu’une orientation nouvelle est prise.

Le 13 février 1954, la délégation italienne présente une note intitulée « considérations sur la libération des mouvements des personnes dans le cadre de la Communauté Politique Européenne ». Ses principales articulations sont les suivantes. En vue de résoudre les excédents de main-d’œuvre, il conviendrait de favoriser le placement de ceux-ci au sein des Six et en Outre-Mer. Les Six accorderaient leur garantie à des financements de la BIRD à des zones sous­-développées à condition que les programmes de développement prévoient la participation de main-d’œuvre des Six à des travaux de colonisation agricole et à l’établissement d’entreprises industrielles. La préparation professionnelle serait bien entendu encouragée. Concernant la circulation au sein de la Communauté, il ne devrait y avoir aucune entrave dans les secteurs du tourisme, des professions libérales et de l’artisanat, des opérateurs économiques indépendants et des travailleurs dépen­dants y compris les groupes familiaux de toutes ces catégories. Les principes suivants seraient également admis : reconnaissance des titres d’études, équivalence des qualifications professionnelles, uniformité des législations de sécurité sociale, coordination de la prévoyance, harmonisation des services nationaux de l’emploi, coordination des standards sanitaires. L’expérience sur la base des travailleurs dépendants étant réalisée, il y aurait concession « graduelle de l’égalité des droits aux ressortissants des Six »  30.

Cette position maximaliste est accueillie avec circonspection. Rendant compte à son ministre, le chef de la délégation belge à Paris, André de Staercke, résume la position adoptée par celle-ci de la manière suivante. Tout en excluant les territoires d’outre-mer de la Communauté et en exprimant de « nettes résistances » sur la suggestion d’harmoni­sation des législations sociales, il n’est pas question « de mettre en danger le caractère national actuel d’une région de celle-ci ni de compromettre le contrôle des citoyens des pays membres sur leurs institutions nationales ». Autrement dit, il ne peut être question de l’accès d’étrangers aux fonctions publiques31.

A Bruxelles, les positions des uns et des autres sont précisées. Ce sont celles des Affaires étrangères, des Finances et du Conseil Central de l’Economie, organe consultatif au sein duquel siègent des représentants patronaux et syndicaux.

Affaires étrangères

La libre circulation dit-on à Bruxelles sera toujours conditionnée par les nécessités de l’ordre public de l’Etat qui doit pouvoir exercer son droit de conser­vation. La réserve relative aux emplois publics doit être entendue à des professions telles que celle d’avocat, notaire, agent de change. Les Six n’oublient-ils pas le rôle du Comité Intergouvernemental pour les Migrations Européennes créé par la Conférence de Bruxelles sur les migrations en décembre 1951 ? Ce Comité qui n’exerce son activité que dans le cadre de la politique migratoire des pays intéressés par l’émigration de leur population excédentaire a reçu des moyens. Enfin et contrairement à la réserve de la délégation à Paris, Bruxelles constate que les tendances vont plutôt dans le sens d’une harmonisation des législations de sécurité sociale32.

Finances

Preuve que la perception des problèmes varie, le rapport que le délégué des Finances adresse à son ministre au sujet de la conférence de Paris se borne à souligner, en ce qui concerne la Belgique, que celle-ci accepte le principe de la libre circulation à condition que les migrations n’altèrent pas le caractère national d’un pays membre et à condition que l’accès aux fonctions publiques soit refusé à des non ressortissants33.

Conseil Central de l’Economie

Réuni en séance plénière le 24 mars 1954, le CCE émet, à l’unanimité moins une voix, l’avis portant sur les attributions économiques et sociales de la Communauté Politique. Concernant la liberté de circulation des personnes, le Conseil s’exprime de la manière suivante :

« La Communauté sera chargée de promouvoir progressivement par voies de décisions, la liberté de circulation et d’établissement des travailleurs, en commen­çant par les travailleurs qualifiés, sur la base des offres et demandes réelles d’emploi.

La Communauté devra exercer un droit de contrôle sur les conditions de travail et de vie des travailleurs migrants. Elle établira pour ceux-ci des contrats-type de travail et veillera à leur garantir des conditions uniformes d’établissement et d’accès aux avantages de la sécurité sociale.

Les organismes supranationaux devront promouvoir la liberté d’accès aux activités industrielles, artisanales et commerciales dans tous les pays de la Commu­nauté en vue de faciliter l’interpénétration des intérêts privés »34.

Un « learning process »

Le projet de Communauté Européenne de Défense et, dans la foulée, de Communauté Politique échoue définitivement en août 1954. Malgré l’échec, force est de constater qu’un « learning process» était né. Il existait désormais une plate-forme d’études et de prises de position, un début de culture de l’européisation, qui expliquent que figure, dans le communiqué final de la Conférence de Messine en juin 1955, le principe de « l’établissement graduel de la libre circulation de la main-d’œuvre » et celui de l’indispensable étude de l’harmonisation progressive des réglementations en vigueur dans les différents pays.

Sans oublier que l’européisation amorcée cohabite avec la pratique bilatérale, il est utile de s’arrêter aux travaux du Comité Spaak dont le rapport, daté du 21 avril 1956, sert de base aux négociations de Val Duchesse dont sont issus les traités de Rome de mars 1957.

Rapport Spaak 35

Le Rapport Spaak, qui relie la libre circulation des travailleurs aux dispositions sur la reconversion et sur le développement des régions moins favorisées, attire d’abord l’attention « sur l’insuffisance (…) du logement dans tous les pays de la Communauté » et sur le fait que « la tendance la plus récente est aux efforts de développement et de création d’emplois sur place ».

Insistant ensuite sur l’importance de la lutte contre le dumping salarial qui discriminerait la main d’œuvre immigrée par rapport à la main d’œuvre nationale, les auteurs considèrent qu’« il n’y a pas lieu, dans une intégration générale, de distinguer entre la main d’œuvre qualifiée et la main d’œuvre non qualifiée ». En effet, celle-ci trouvant « le plus difficilement à s’employer dans le pays où le chômage est étendu », elle vient, dans les pays d’immigration, « relayer la main d’œuvre nationale, qui peut ainsi rechercher les métiers mieux rémunérés ou moins pénibles ».

Le Rapport propose encore une méthode destinée à assurer la régulation des flux de main d’œuvre et prévoit certaines clauses de sauvegarde administrées par la Commission européenne, « pour le cas où l’afflux de main d’œuvre créerait un risque particulier pour le niveau de vie ou d’emploi des travailleurs d’industries déterminées dans certains pays ».

Enfin, envisageant « l’harmonisation des régimes d’assurance-chômage qui résulterait des mécanismes prévus pour la réadaptation », le Rapport, confiant dans la « convergence entre les dispositions sur l’investissement et celles sur la libre circulation » dit sa conviction que « la perspective de la libération des mouvements de main d’œuvre incitera les États à participer aux efforts qui s`imposent en vue du développement économique et de la création d’emplois nécessaires pour éliminer le grave problème européen du chômage structurel ».

En définitive, la tragédie de Marcinelle et le légitime travail de mémoire qu’elle suscite, invitent aussi à en rechercher le sens en tant qu’évènement révélateur d’une mutation profonde de notre temps.

Michel Dumoulin