Erreurs judiciaires et injustice sociale E-Book

Clair Stern

• Herausgeber: Le Lys Bleu Éditions
• Kategorie: Fachliteratur
• Sprache: Französisch
• Veröffentlichungsjahr: 2024

Seitenzahl: 153

Beschreibung

"Erreurs judiciaires et injustice sociale" constitue une analyse de notre système judiciaire actuel, capable du meilleur comme du pire. La justice, rendue par les hommes pour les hommes, en est le symbole. Comment pouvons-nous accuser une personne sans preuves formelles tout en laissant en liberté un délinquant dont les éléments de preuve sont accablants ? Cette ambiguïté alimente l’injustice sociale déjà présente dans notre société.


À PROPOS DE L'AUTEUR


Issu d’un père gaulliste et d’un grand-père communiste, l’origine méditerranéenne de Clair Stern manifeste son amour pour les gens. Attaché à notre Histoire, il a forgé ses convictions sur la société. Consterné par des décisions contraires au bon sens et au peuple français, il a choisi de s’exprimer sans filtre pour défendre la France qu’il affectionne.

Leseprobe

Clair Stern

Erreurs judiciaires

et injustice sociale

Essai

© Lys Bleu Éditions – Clair Stern

ISBN : 979-10-422-2080-8

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Introduction

Aujourd’huiretraitédelaPolicenationaledepuis plusieurs années mais ayant toujours été en contact avec l’institution du fait de ma fonction de réserviste, je me permetsderévélerdesélémentsquej’aigardésdepuisun peu plus d’une décennie.

L’erreur judiciaire, qui en a résulté, a été organiséepardesmagistratscarriéristespeuscrupuleux.

J’aisouventpensérévélercesfaitsmaisj’étaistenu par mon obligation deréserve etvous nepouvez pas vous imaginer le pouvoir destructeur que peut avoir l’administration lorsqu’elle est en porte à faux.

Cen’estaucunementunplaidoyercontrelajustice mais une mise au point sur les agissements de certains magistrats avides de vengeance, anti-flics et indignes de leurs fonctions.

Je conçois que l’on puisse avoir des prétentions de carrièremaispasaudétrimentdelafonctionpourlaquelle onestrémunérés;non.LaJusticedoitpasserau-delàdes intérêts particuliers.

Comment peut-on être magnanime avec des délinquantsmultirécidivistesetêtreintransigeantavecdes policiersquieffectuentleursfonctionsdansdesconditions difficiles ?

J’adhère aux sanctions prises contre des policiers ripouxmaisdenosjours,toutlemondepolicierestdansla ligne de mire de cette justice aveugle gérée par des personnes qui n’ont que leur instruction comme carte de visite mais aucun jugement de valeur.

Défendrelasociéténeveutpasdires’attaqueraux genssansavoirlespreuvesdeleurréelleculpabilité.Ilne faut pas nier l’évidence d’une preuve tendant à prouver l’innocence d’une personne.

Je sais que beaucoup vont s’insurger de ces révélationsmaiscelamelaisseindifférentcarjesaisêtre dans la vérité vraie.

Mesannéespasséesdanslapolicem’ontpermisde faire une analyse assez précise des rouages de cette noble administration qu’est la justice. Malheureusement, les attaques de Nicolas Sarkozy, alors ministre de l’Intérieur, ont déclenché une guerre entre ces deux ministères.

Latâchedesmagistratsaétéd’autantplusfacile que depuis les années 2000, les officiers de police judiciairesontrecrutésdanslecorpsdesGardiensdela Paix, plus dociles que les cadres de la Police nationale.

Pour les moins informés ; avant, les délinquants étaientprésentésàdesinspecteursdepolicequiprenaient les mesures de garde à vue. Depuis les années 2000, le recrutement desofficiersde police judiciaire s’estfaitpar examen et concernait les Gardiens de la Paix.

J’enaifaitpartieetj’aiobtenumaqualification d’Officier de police judiciaire en 2001.

Je suis resté dans la région lyonnaise jusqu’en 2004. Je faisais partie du groupe stupéfiants du commissariat de Meyzieu. J’ai obtenu de très bons résultats jusqu’à devenir chef de la Brigade de Sûreté urbainede Meyzieu,poste obtenuaprèsle départ dedeux officiers.J’ai œuvré jusqu’à fin août 2004, date à laquelle j’ai été muté à Chambéry. Lyon étant un très grand centre, j’aibeaucoupappréciélesmagistratsavecquijetravaillais de concert. Souvent, on me demandait mon avis sur les dossiers, sachant que la décision finale appartenait au Magistrat.C’étaitquandmêmeunegrandesatisfactionde travailler avec des personnes qui appréciaient le travail effectué mais qui pour autant savaient dire lorsque les choses n’étaient pas cohérentes.

LorsquejegéraislaBrigadedeSûretéurbainede Meyzieu, j’ai connu la politique du chiffre instaurée par Nicolas Sarkozyalors qu’ilétait ministre del’Intérieur de 2002 à 2004. Nous avions un bon ratio de taux d’élucidation, ce qui permettait de ne pas avoir de remontrancedelapartdelaDirectiondépartementalede la Sécurité publique de Lyon.

Jevousparledetoutcelaenpréambuleafindene pas être pris pour quelqu’un qui parle sans connaître son dossier.

Jevousfaisgrâcedetoutlecursusdema profession qui n’a aucun intérêt particulier.

Jecommenceàpartirdu1erseptembre2004,dateà laquelle j’ai été affecté à l’hôtel de police de Chambéry.

Chapitre 1

Le 1er septembre 2004, nous étions plusieurs fonctionnaires de police présents pour notre affectation. CertainscommemoivenaientdeLyonetd’autresdeParis et de la région parisienne.

C’estcejourquej’aiconnuPierre L.quivenaitde la région parisienne.

Danslemondepolicier,onétaitcommeunefamille et le tutoiement était de rigueur tout au moins entre collègues du même corps, celui des gardiens de la paix.

Lorsquenousnoussommesprésentéstouràtour, j’ai remarqué un potentiel chez Pierre et mon âme de gestionnaire de la BSU de Meyzieu me donnait le sentimentd’avoir devantmoi quelqu’un avec quij’aurais aimé travailler.

Pour ma part, comme j’étais Officier de police judiciaire, j’ai intégré la Sûreté départementale de la SavoieetPierre,trèsattachéàlavoiepublique,estallé dans un service en tenue.

Commedanstouteslesentreprises,ilyades réflexions sur l’attitude des uns et des autres.

Moiquiavaistoujourseudebonsrapportsavecles effectifs sur le terrain, j’étais au courant des anecdotes concernant une grande partie des personnels du service.

Pierrefaisaitl’unanimitédelapartdesescollèguesqui l’appréciaientbeaucoupetquiledécrivaientcommeun bosseur efficace et convivial.

Jen’auraisjamaiscruquecettepersonnepuisse être confrontée au pire quelques années plus tard.

Lesannéesontpassérapidement.Pourmapart,j’ai prismongradedemajoren2006etj’aiintégréunnouveau groupe, le groupe d’appui judiciaire en qualité d’adjoint.

Trois années plus tard, en 2009, j’ai pris mon grade de major exceptionnel et on m’a donné la direction du grouped’appuijudiciaireetduquartjour.Lequartjourest unservice quiaccueilletouteslesinterpellations.Certains dossiers simples sont gérés par ce service sinon c’est la Sûreté départementale.

Ilyavaitunnombreénormededossiersàgérer. Pierre pour sa part avait rejoint la Brigadeanticriminalitéde nuit.

En ma qualité de gestionnaire du quart jour, je pouvaisvoirlesdifférentesinterpellationsopéréesparles brigades de nuit, dont laBAC.

Le travail de nuit est très compliqué et les effectifs ne peuvent pas savoir si une intervention même pour un différendfamilialnevapasseterminerpardesviolenceset outrages à l’endroit des policiers.

J’ai appris que ma belle-fille, la fille de ma compagne,étaitencoupleavecPierre.Celle-citravaillait égalementdanslaPolicecommeadjointdesécuritédans une des brigades de nuit.

Leurdifférenced’âge,ilavaitdix-septansdeplus, nous avait interrogé mais leur relation était tellement fusionnelle et Pierre étant tellement un garçon charmant que sa venue dans la famille n’a été que plus facilement acceptée.

C’estlàquejel’aiconnucommepersonneen dehors du travail.

Sonattachementauxvaleursdelafamille,moiqui suis d’origine italienne, me plaisait beaucoup.

Ilétaitunbeau-fils,unpetitfrèreetuncollèguede travail. J’appréciais beaucoup sa présence dans les réunions de famille.

Toutsedéroulaitbienpournousquecesoitdu point de vue personnel que professionnel.

Le récit dont je vais vous relater les faits me perturbeencoreaujourd’huimalgrélesannéespassées.

Chapitre2

NicolasSarkozyétaitprésidentdelaRépublique depuis mai 2007 et Brice Hortefeux le ministre de l’Intérieur.

Le 22avril 2010, Nicolas Sarkozy est venu en visiteàChambérypourles150ansdurattachementdela Savoie à la France.

Touts’estbienpassé.Ilfautdirequetousles effectifs de Police étaient sur le terrain.

J’étais là place Saint léger,lieu de passage du Président.Ilfaisaitbeaucommeunjourdeprintemps.

Àlafindelajournée,nousétionsfatiguésmais heureux que tout se soit bien passé.

Jenemedoutais pasquequelquesjoursplustard, Pierre,safamilleetnousallionsrentrerdansunepériode noire.

Ilfautaussirappelerquedepuisplusieursannées, la violence se développait sur tout le territoire national.

Lanuitétaitvectricededébordementsliésàl’alcool et c’est pour cela que le travail de policier devenait très complexe.

LesBrigadesanticriminalitédenuitessayaientde travaillerdeconcertaveclesvideursdeboîtesdenuitafin d’identifier les potentiels fauteurs de trouble et éviter les sorties difficiles.

Cette proximité avec les videurs ne plaisait pas beaucoupauprincipalmagistratduparquetdeChambéry qui voyait cette proximité comme un détournement des missions de police.

Enfait,lespoliciers avaient sûrement été dénoncéspardes délinquantsinterpellés quifaisaientcroireauxmagistratsdu parquet que tous les fonctionnaires de la Brigade anti-criminalité étaient des profiteurs et qu’ils allaient boire pendant le service dans ces boîtes de nuit.

Soit.Pourquoinepasfaireouvriruneenquête interneafindevalideroupas,cettedérivepolicière?

Non,leparquetpréféraitattendrequelecouperet se présente à un moment précis pour faire un exemple.

Enmaqualitéd’auxiliairedejustice,étantOfficier de police judiciaire, je ne peux cautionner cette manière de faire qui est indigne d’un représentant de la magistrature.

Jeveuxquevouscompreniezquel’affairequeje vais vous révéler ne remet pas en question mon attachement à la justice.

Si je fais cette distinction, c’est que lorsque j’ai obtenu ma qualification d’Officier de police judiciaire en 2001,j’aieul’honneurdetravaillerdansunpremiertemps à Lyon puis à Chambéry avec des magistrats du parquet très professionnels.

J’aibeaucoupapprisaveceux.Surtoutunechose. Si on relaxe une personne, c’est que le dossier n’est pas étayé et que les preuves sont faibles.

Jen’aijamaisaccabléunauteurdefaitsparcequ’il était connu de nos services. Je revois souvent des jeunes que j’ai placés en garde à vue lorsqu’ils étaient mineurs.

Certains ont réussi à s’en sortir, d’autres sont toujours des délinquantsmaistoussansexceptionn’ontaucunerancœur me concernant.

J’enaiunecertainefierté.Jen’étaispaslàpourles juger mais pour les empêcher de nuire.

Je recule de plus en plus le récit de ce que j’appelle une erreur judiciaire car je veux que vous soyez conscient du contexte, de la difficulté du métier de policier et du pouvoirdestructeurd’uneinstitutionquineregardeplusun prévenu comme un possible innocent mais comme un coupable potentiel.

Chapitre3

Le 23avril 2010 vers 23 h 25, un équipage de la BAC nuit et un équipage de la Brigade Canine interviennentAvenueduComtevertàChambérypourdes individus ivres troublant l’ordre public.

Sur place, Pierre L., chef de bord de la BAC contrôlequatreindividus,aidéparsoncollègueetdeux effectifs de la Brigade canine.

Ilestàpréciserqu’undesindividusMickaël V. présente une plaie saignante au front.

Lorsdelaprisedeservice,ilavaitétédécidédene pasprocéderàtropd’interpellationscarunesoiréeétaiten cours au PHARE et que tous les équipages devaient être disponibles.

C’estdanscecontextequePierre L.discutantavec les quatre individus, ces derniers affirmaient qu’ils rentreraient chez eux dès le contrôle terminé.

Lespoliciersquittaientleslieuxaprèsavoir dit à nouveau aux individus de rentrer chez eux.

Vers 23 h 50, la salle de commandement de l’Hôtel de police de Chambéry signalait que cinq jeunes étaient prisàpartieParcduVerneyetquelesagresseursenétat d’ivresse en étaient venus aux mains.

Je me permets de faire un aparté concernant ce typed’infraction.Apparemmentcommedanspasmalde cas, des gens ivres vont demander une cigarette à des passants qui sont libres d’accéder à la demande ou pas.

Danscecasprécis,lesjeunesnevoulaientpas.

Lorsdecetteintervention,onnesaitpasàquiona à faire. Y avait-il une arme ou autre ?

Pour moi, l’infraction de violences en réunion en étatd’ivresseétaitconstituée.Donc,ils’agissaitbiend’un délit susceptible d’une mesure de garde à vue qui serait notifiée dès le dégrisement des individus.

La canine et la BAC opéraient de concert et commedanstouteintervention,ondoitfigerlasituation.

Pour cela, il faut montrer aux individus notre détermination.Pourdesgensivres,laparolenesuffitpas toujours.

LorsquePierre L.arrivesurplace,ilconstateque ce sont les individus qui étaient censés rentrer chez eux.

Ilssonttoujoursquatre,dontdeuxassezvirulents, lesnommés Mickaël V.etRémiL.Mickaël V.dontles policiers avaient constaté une blessure sur le front s’aperçoivent qu’il a du sang qui coule le long du cou.

Ils ont un comportement véhément et nous sommes dans un contexte de quatre policiers contre quatre individus ivres. La brigade canine utilise les chiens pour calmer la situation. L’agressivité de ces personnes fait que les chiens muselés chargent malgré le maintien opéré par les policiers canins. D’un autre côté, les agents de la BAC demandent aux individus de s’asseoir afin de procéder au menottage.Maisleschosesnesepassentpasnormalement et l’utilisation du TONFA(Bâton de défense) devient un outil nécessaire pour figer la situation.

L’utilisation du TONFA se fait d’une manière circulairepourteniràdistancelespersonnesexcitéeset leur intimer de se soumettre à l’interpellation.

Je ne vous relate pas quels sont les outrages qui auraientpuêtreégalementrajoutésàl’infractionprincipale.

Enfinauboutd’uncertaintemps,les choses semblentfigées.Pierre L.estarrivéàcequeMickaël V. s’assied au sol après maintes demandes.

Lemenottagen’estpasencoreeffectuéetdemande l’assistance d’au moins deux collègues par individu.

C’est à ce moment que Mickaël V se lève rapidementetpartencourantdansladirectionduquai Charles Roissard.

Pierre L. se lance à sa poursuite et afin de le maîtriserluidonneuncoupdepiedsurleshanches,cequi a pour effet de déstabiliser le fuyard.

Mickaël V.tombesurlesfessesetparinertiesatête vient toucher violemment le sol. Pierre L. qui est juste derrière perd ses moyens. Il ne se rappelle plus s’il a récupéré sa radio ou son tonfa au sol mais il voit que la personne ne bouge plus et du sang s’échappe de son cuir chevelu.

IlentendunrâleprovenantdelagorgedeMickaël V.

Illeplaceenpositionlatéraledesécuritéet appelle immédiatementlessecours.

Concernantcesfaits,toutesleshypothèsesontété dévoilées sauf celle de l’accident malheureux.

Les secours sur place constatent que l’état de Mickaël V.estpréoccupantetaprèsunpassageaucentre hospitalier de Chambéry, celui-ci est conduit au centre hospitalier de Grenoble. Son taux d’alcool est de 3,56 Grammes par litre de sang.

Les deux autres individus, les frères G., auteurs égalementdesviolencesenréunionenétatd’ivresse,sont placés en dégrisement à l’hôtel de Police de Chambéry comme d’ailleurs Rémi L qui sera par la suite conduit à l’hôpitaletsortiralibrele24avril2010àquatreheures.

Comme dans toute intervention de police ayant entraîné une interpellation, Pierre L. relate les faits à l’O.P.J.depermanencedenuitquinevoitpaslanécessité de placer en garde à vue les individus mais seulement engager une procédure d’ivresse publique et manifeste et demande simplement un placement en dégrisement.

La tâche de Pierre L. en devient d’autant plus compliquée que l’on ne peut pas utiliser la force strictement nécessaire en contraventionnel alors qu’en matièredélictuelleondoits’assurerdel’interpellationdela personne.

Ilfaitdoncunprocès-verbald’ivressepubliqueet manifeste dans lequel il ne mentionne aucune mesure coercitive et écarte l’utilisation de son pied pour arrêter Mickaël V.

Je ne condamne pas l’attitude de l’O.P. J qui est le seulmaîtredesesdécisionsmaisj’aitoujourssu,dansmes fonctions d’O.P.J., protéger que ce soient les victimes, les auteurs et mes collègues lorsqu’ils n’avaient pas fauté volontairement.

J’en ai voulu un peu à Pierre de ne pas m’avoir appelé mais je me mets à sa place lorsqu’il apprend que Mickaël V.est en réanimation àGrenobleavecpronostic vital engagé.

C’estlapermanencedeweek-endle24avril2010 qui prend en charge le dossier afin de déterminer les circonstances pour lesquelles Mickaël V. et Rémi L. ont été blessés.

Finalement,le26avril2010,leparquetde Chambéry saisit l’IGPN.

Àlaconnaissancedesnouveauxfaitsetdumandat donné à l’IGPN, je ne suis pas rassuré car je sais qu’ils ne lui feront pas de cadeaux mais j’avais la sérénité de toute personne croyant en la justice.

Le père de ma belle-fille voulait absolument le meilleur avocat pour défendre Pierre L. et c’est ce que nousavonsfaitenmandatantMaxJ.,unavocattrèsconnu du bassin Chambérien.

Le 30avril 2010 après une garde à vue dans les locaux de Police de Chambéry, Pierre L. est mis en examen par le JugeT., un juge avec lequel j’avais effectué des commissions rogatoires et qui m’a surpris par la véhémencedecespropossûrementattisésparleprocureur de la République Jean Pierre V.

LepireaétélepassagedevantMadamelaJugedes LibertésetdelaDétention,laquelleasuivilesréquisitions du Parquet et du Juge d’Instruction demandant le placement en détention provisoire.

Ce fut une douche froide surtout que l’avocat de Pierrenousfaisaitsavoirquecettepersonneregrettaitsa décision le lendemain matin.

En attendant, tous ces collègues de la nuit sont venusdevantlepalaisdejusticepoursuivreledépartde Pierre vers le centre de détention de LYON CORBAS.

Jemesouviensdesvisagesdetousceuxquiontété présents ce soir-là ; je leur en suis toujours reconnaissant car ils ont permis à Pierre de continuer à lutter jusqu’au bout.

Beaucoupd’optionsétaientpossiblespouréviter l’incarcération et favoriser un contrôle judiciaire sévère mais il fallait qu’une tête tombe pour que les médias s’emparentdudossier.

C’étaitleméchantpolicier